FO-PRÉFECTURES – Cycles et régimes de travail

Dernière mise à jour 13 juin 2019 12:00

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Cycles et régimes de travail

Arrêté du 27 novembre 2008 fixant les modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité pour certains personnels administratifs, techniques, spécialisés et des systèmes d’information et de communication du ministère de l’intérieur, OMCT

06 Jan 2009 Cycles et régimes de travail

NOR: IOCA0826019A Cliquez-ici JO du 06/01/09 Cliquez-ici

Décret n° 2002-813 du 3 mai 2002 relatif aux horaires d’équivalence applicables aux emplois de gardien et de concierge des services déconcentrés relevant du ministère de l’intérieur

05 Mai 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0200115D Cliquez-ici JO du 05/05/02 Cliquez-ici

Arrêté du 26 février 2002 portant application du décret n° 2002-146 du 7 février 2002 portant dérogation aux garanties minimales de durée de travail et de repos applicables à certains agents en fonction dans certains services du ministère de l’intérieur

08 Mar 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100781A Cliquez-ici

Arrêté du 26 février 2002 portant application du décret n° 2002-146 du 7 février 2002 portant dérogation aux garanties minimales de durée de travail et de repos applicables à certains agents en fonction dans certains services du ministère de l’intérieur

08 Mar 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100781A Cliquez-ici

Arrêté du 6 décembre 2001 portant application du décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat pour les personnels relevant de la direction générale de l’administration

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100664A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici

Arrêté du 6 décembre 2001 relatif aux cycles de travail applicables dans certains services compétents dans le domaine des systèmes d’information et de communication du ministère de l’intérieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100666A Cliquez-ici Jo du 14/12/01 Cliquez-ici (SIC)

Arrêté du 6 décembre 2001 relatif au cycle de travail applicable aux assistants de service social et aux conseillers techniques régionaux de service social du ministère de l’intérieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100667A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici (assistants de service social et aux conseillers techniques régionaux de service social du MI)

Arrêté du 6 décembre 2001 relatif aux cycles de travail applicables à certains services du ministère de l’intérieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100665A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici

Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat et dans la magistrature

29 Août 2000 Cycles et régimes de travail

NOR: FPPA0000085D Cliquez-ici JO du 29/08/09 Cliquez-ici

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