FO-PRÉFECTURES – Conseillers d’administration

Conseillers d'administration

Avenir des CAIOM

Avenir des CAIOM

21 Juil 2011 Conseillers d'administration

Arrêté du 11 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

Arrêté du 11 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

07 Jan 2010 Conseillers d'administration

NOR: IOCA0925592A Cliquez-ici JO du 07/01/2010 Cliquez-ici

Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer accédant à l’échelon spécial

Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer accédant à l’échelon spécial

30 Oct 2009 Conseillers d'administration

NOR: IOCA0923924A Cliquez-ici JO du 30/10/2009 Cliquez-ici

Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

30 Oct 2009 Conseillers d'administration

NOR: IOCA0923923A Cliquez-ici JO du 30/10/2009 Cliquez-ici

Décret n° 2009-369 du 1er avril 2009 fixant l’échelonnement indiciaire de certains personnels relevant du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

Décret n° 2009-369 du 1er avril 2009 fixant l’échelonnement indiciaire de certains personnels relevant du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

03 Avr 2009 Conseillers d'administration

NOR IOCA0826208D Cliquez-ici JO du 03/04/2009 Cliquez-ici

Arrêté du 31 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

Arrêté du 31 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

03 Mar 2009 Conseillers d'administration

NOR IOCA0904460A Cliquez-ici JO du 03/03/2009 Cliquez-ici (Remplacement de l’annexe IV)

Arrêté du 6 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant le nombre des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire

Arrêté du 6 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant le nombre des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire

22 Jan 2009 Conseillers d'administration

NOR IOCA0820592A Cliquez-ici JO du 22/01/2009 Cliquez-ici

Arrêté du 31 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

Arrêté du 31 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

22 Jan 2009 Conseillers d'administration

NOR IOCA0825713A Cliquez-ici JO du 22/01/2009 Cliquez-ici (Remplacement de l’annexe I – Abrogation implicite de l’arrêté du 1er août 2008 modifiant l’arrêté du 26...

Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois

20 Août 2008 Conseillers d'administration

NOR IOCA0812199A Cliquez-ici JO du 20/08/2008 Cliquez-ici

Décret n° 2008-692 du 11 juillet 2008 modifiant le décret n° 2007-1488 du 17 octobre 2007 relatif à l’emploi de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer

Décret n° 2008-692 du 11 juillet 2008 modifiant le décret n° 2007-1488 du 17 octobre 2007 relatif à l’emploi de conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer

13 Juil 2008 Conseillers d'administration

NOR IOCA0806450D Cliquez-ici JO du 13/07/2008 Cliquez-ici (Modification des art. 2, 6 et 7 et remplacement de l’art. 3)

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