FO-PRÉFECTURES – CT ministériel

CSA de réseau Préfectures-SGCD, CT ministériel

Déclaration liminaire lors de la FS CSAR préfectures SGCD du 26 septembre 2024

03 Oct 2024 CSA de réseau Préfectures-SGCD, CT ministériel

Compte-rendu CTM – Extinction du corps des agents SIC (C)

21 Jan 2022 CT ministériel

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Comité Technique Ministériel (CTM) du jeudi 30 avril 2020 présidé par le ministre de l’Intérieur

04 Mai 2020 COVID-19, CT ministériel

Compte-rendu FO SIC du CTM sur la filière des Ingénieurs SIC et projet de décret indiciaire ISIC ainsi que la durée moyenne des grades et échelons

31 Mar 2015 CT ministériel

Nouveau boycott FO du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2014

15 Juil 2014 CT ministériel

Déclaration préalable

04 Juil 2006 CT ministériel

CTP ministériel du 24-11-05 journée solidarité – SGAP

06 Déc 2005 CT ministériel

Compte rendu du CTP Ministériel du 24 novembre dernier qui portait notamment sur :– la journée nationale de solidarité– la création de CTP dans les SGAP

CSA de réseau Préfectures-SGCD, CT ministériel

Déclaration liminaire lors de la FS CSAR préfectures SGCD du 26 septembre 2024

Compte-rendu CTM – Extinction du corps des agents SIC (C)

Comité Technique Ministériel (CTM) du jeudi 30 avril 2020 présidé par le ministre de l’Intérieur

Comité Technique Ministériel du 30 avril 2020 – Déclaration Préalable

CTM du 12 novembre – Don de jours RTTovembre

CTM du 18 novembre 2015 – RIFSEEP

Compte-rendu FO SIC du CTM sur la filière des Ingénieurs SIC et projet de décret indiciaire ISIC ainsi que la durée moyenne des grades et échelons

Nouveau boycott FO du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2014

Déclaration préalable

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