FO-PRÉFECTURES – Comité technique spécial

Comité technique spécial

Compte rendu du CTP central des préfectures du 14 juin 2010 et déclaration préalable

23 Juil 2010 Comité technique spécial

Arrêté du 22 février 2010 fixant la date et les modalités des consultations du personnel organisées en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans les comités techniques paritaires départementaux des préfectures

02 Mar 2010 Comité technique spécial

NOR: IOCA1005199A Cliquez-ici JO du 02/03/2010 Cliquez-ici

– Compte rendu du CTP central des préfectures du 15 décembre 2006– Intervention, en qualité d’expert désigné par FO, de Pierre WEIHSBACH, secrétaire de la section FO de la...

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Comité technique spécial

Compte rendu du CTP central des préfectures du 14 juin 2010 et déclaration préalable

Arrêté du 22 février 2010 fixant la date et les modalités des consultations du personnel organisées en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans les comités techniques paritaires départementaux des préfectures

Compte-rendu CTP central du 9 juin 2009

Compte rendu CTP central du 14 octobre 2008

Compte rendu CTP central du 2 décembre 2008

Compte rendu CTP central du 20 juin 2008

Compte rendu CTP central du 26 mai 2008

Compte rendu CTP central du 1er avril

Lettre commune FO – CFDT – SAPAP-UNSA

CTP central des préfectures du 15-12-2006

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