FO-PRÉFECTURES – Comité technique spécial

Comité technique spécial

Déclaration préalable

18 Déc 2006 Comité technique spécial

CTP sur la fusion des Corps

04 Juil 2006 Comité technique spécial

Déclaration préalable

Déclaration liminaire du CTP du 23 mars

24 Mar 2006 Comité technique spécial

Compte-rendu des CTP nationaux de septembre 2005

30 Sep 2005 Comité technique spécial

Compte-rendu des CTP « nationaux » du mois de septembre : – lee 8 septembre : CTP central des préfectures, – le 20 septembre : CTP ministériel, – le 21 septembre : CTP des STM...

Annexes CTP du 01-07-05

25 Août 2005 Comité technique spécial

Circulaires sur le régime indemnitaire du 10 mai 2005 et du 31 octobre 1996Eléments sur les effectifs des filières administrative, de service, ouvrière et STM

Compte-rendu

05 Août 2005 Comité technique spécial

Compte-rendu détaillé (8 pages) du CTP central des préfectures qui s’est tenu le 1er juillet dernier et déclaration préalable

Compte rendu du CTP Central des Préfectures du 1er juillet 2005

01 Juil 2005 Comité technique spécial

Ce comité technique paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, secrétaire général du ministère de l’intérieur, a porté sur les points suivants : I – PROJETS DE TEXTES SOUMIS A...

Déclaration préalable

01 Juil 2005 Comité technique spécial

Déclaration préalable effectuée par les représentants FO au CTP central des préfectures

Compte rendu du CTP central des Préfectures du 31 mars 2005

31 Mar 2005 Comité technique spécial

Ce Comité Technique Paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, Secrétaire Général du MISILL, a porté sur les points suivants : I- Examen de textes : Projet...

Déclaration préalable des représentants Force Ouvrière au CTP central du 31 mars 2005

31 Mar 2005 Comité technique spécial

Comité technique paritaire central des préfectures du 31 mars 2005 Monsieur le Préfet, Lors du CTP central du 9 novembre dernier sur la DNO, nous vous faisions part des inquiétudes des personnels...