Dernière mise à jour 11 septembre 2025 8:15
Comité technique spécial
Compte-rendu du CTP des STM du 24 mars 2005
L’ordre du jour initial de ce CTP des Services Techniques du Matériel ne comportait pas moins que l’examen de 23 projets de textes : Projets de textes relatifs à la réforme statutaire des STM...
Compte rendu du CTP central des Préfectures du 17 décembre 2004
Ce Comité Technique Paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, Secrétaire Général du MISILL, a porté sur trois points essentiels : Projets de textes relatifs à la déconcentration en...
Compte rendu du CTP central des Préfectures du 9 novembre 2004
C’était la dernière séance sur la Directive Nationale d’Orientation pour les préfectures (D.N.O.), qui figurait comme seul point à l’ordre du jour du CTP, avant que M. Dominique de...
CTP central des préfectures du 5 octobre 2004 – Déclaration préalable FO
Monsieur le Préfet, Il aura fallu plus de 2 ans pour que le sujet de l’avenir des préfectures soit inscrit officiellement à l’ordre du jour du CTP central des préfectures. A la lumière de la...
Compte rendu des CTP nationaux de juin-juillet 2004
L’ordre du jour de ces CTP, réunis entre le 25 juin et le 9 juillet 2004, comportait en commun les points suivants : Projet de décret relatif aux pôles régionaux de l’Etat et à...
Comité technique paritaire central des préfectures – Déclaration préalable
Déclaration préalable des représentants Force Ouvrière Monsieur le Préfet, C’est donc aujourd’hui, qu’on nous annonce officiellement le projet de démolition du cadre national des...
Répartition des points de N.B.I. – Emplois fonctionnels de directeur des services de préfecture
Répartition des points de NBI : L’administration, soutenue par la CFDT et du SAPAP-UNSA, a décidé de répartir les emplois de directeur des services en 4 strates de NBI (60, 50, 30, 20...
Compte-rendu synthétique des CTP nationaux de janvier 2003
Tous les CTP centraux relevant de la DGA, ainsi que le CTP ministériel, ont été réunis, entre le 8 et le 21 janvier 2003, sur la mise en œuvre du compte épargne-temps (CET). Par ailleurs,...
C.T.P. CENTRAL DES PREFECTURES DU 12 JUILLET 2002
INACCEPTABLE ! Le Directeur Général de l’Administration, président du CTP central quitte la séance au bout d’une demi-heure au motif… d’une remise de médailles ! Une...
